Mentions légales

Crédits

Conception et production : Inouïe Distribution

Editeur du site

Inouïe Distribution

Directeur de Publication :

Pierre Alexandre GAUTHIER

Raison Sociale :

Association In Ouïe Distribution - Maison des Associations
23 Rue des Hauts de Terrenoire 42100 Saint Etienne
SIRET : 751 718 743 00014
APE : 9499Z  N° TVA : FR 40 751718743
R.C.S. Saint Etienne

Conception du site

Z production

Hébergeur

OVH

 

Mentions légales

Protection des données personnelles
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d’accès, adressez un email avec vos coordonnées à contact[]inouiedistribution.org

 

Droit d’auteur et copyright
L’ensemble des informations présentes sur ce site peuvent être reproduites gratuitement et sans autorisation. Il suffit de citer la source.

 

Responsabilités
L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état.
Inouiedistribution.org et Paniermusique.org ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
Blog Ecommerce.com n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

 

Inouiedistribution.org et Paniermusique.org se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations, notamment en actualisant ce site.
Inouiedistribution.org et Paniermusique.orgne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entrainer une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

 

Liens Hypertextes
Les sites extérieurs à Inouiedistribution.org et Paniermusique.org ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle Inouiedistribution.org et Paniermusique.org, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

 

Droit d’accès et modifications
En vertu de l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment vous opposer gratuitement et sans motif à la diffusion et/ou à la conservation, par Blog E-commerce.com, des données que vous avez fournies.

 

Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.